Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.comprevention.fr (ci-après le « Site »), est édité par :
Karine Fougeray
Entreprise individuelle
Nom commercial : Com’Prévention
Siège social : 52, rue de la Gaîté – 94170 Le Perreux-sur-Marne
SIRET : 434 064 564 00033
TVA intracommunautaire : FR35434064564
Téléphone : 07 59 93 93 02
Email : contact@comprevention.fr
Directrice de la publication
Karine Fougeray
Hébergement
Le Site est hébergé par :
OVH SAS
2, rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Site internet : https://www.ovhcloud.com
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le Site, notamment les textes, visuels, photographies, illustrations, logos, icônes, créations graphiques, chartes graphiques, maquettes, kits de communication, documents téléchargeables, bases de données, ainsi que l’architecture générale du Site, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Com’Prévention. La marque Com’Prévention est enregistrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Com’Prévention est interdite. L’accès au Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus qu’il comporte.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers. Com’Prévention ne peut être tenue responsable du contenu, de la disponibilité ou du fonctionnement de ces sites tiers, ni des conséquences pouvant résulter de leur consultation.
Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.
Cookies
Le Site utilise des cookies et, le cas échéant, des outils de mesure d’audience dans les conditions précisées dans la Politique de confidentialité.
Limitation de responsabilité
Com’Prévention met en œuvre tous les moyens raisonnables afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Com’Prévention ne saurait garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions temporaires du Site. Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et ne constituent ni un conseil professionnel, ni un avis médical, ni un engagement contractuel, sauf mention expresse contraire. Com’Prévention ne pourra être tenue responsable :
- des dommages indirects résultant de l’utilisation du Site ;
- des interruptions temporaires liées à des opérations de maintenance ou à des événements indépendants de sa volonté ;
- d’un dysfonctionnement du réseau Internet ou des équipements de l’utilisateur ;
- du contenu des sites tiers accessibles par l’intermédiaire d’un lien hypertexte.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.
Version en vigueur au 05/08/2026.


